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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS
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INEDIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INEDIT
MAS DES ETANGS SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3122638
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2021
INEDIT de MAS DES ETANGS

Présentation de la marque INEDIT

Déposée le 25 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INEDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS domicilié(e) MAS NEUF DES ARESQUIERS - 34110 - VIC-LA-GARDIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 247 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque INEDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INEDIT est expirée depuis le 25 septembre 2021.

MAS DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES AGNEAUX , DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , CHATEAU DES ARESQUIERS , DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , LE JUNIOR DU DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , DOMAINE DU MAS NEUF


MAS DES ETANGS SARL, Société à responsabilité limitée - MAS NEUF DES ARESQUIERS - 34110 - VIC-LA-GARDIOLE - France - SIREN 420247488


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349916 - Publication au BOPI 2002-07-04

Demande de renouvellement le 27 septembre 2011 n°2480850 - Publication au BOPI 2011-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483147 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627520 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des eaux-de-vie) ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux et liqueurs (à l'exception des eau-de-vie), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcool).